SILVER SEAL
Présentation de la marque SILVER SEAL
Déposée le 10 janvier 1990 par BMG MUSIC (société organisée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILVER SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SILVER SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER SEAL est expirée depuis le 10 janvier 2000.
BMG MUSIC (société organisée sous les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25